Toute commande ne sera prise en considération qu'après acceptation du paiement .
Les parties conviennent que le contrat formé par les présentes conditions de vente est soumis au droit Français. Les conditions de vente peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.
Les prix sont présentés HORS TVA française, en Euros.
Pour les commandes dont les produits sont en stock, les colis sont expédiés, sauf notification spéciale, dans les 48 heures qui suivent la commande. Pour les commandes comprenant des produits nécessitant un réassort auprès de nos fournisseurs, le délai d'attente vous sera précisé par email.
La loi n°80.335 du 12 Mai 1980 relative à la clause de réserve de propriété est applicable aux marchandises décrites sur le présent document, celles-ci restant en effet notre propriété jusqu'au paiement complet. En cas de retard de paiement, l'acheteur encourt de plein droit un intérêt moratoire égal à deux fois le taux d'intérêt légal, conformément à la loi sur les nouvelles régulations économiques (loi N° 2001-420 du 15 Mai 2001, parue au journal officiel N° 113 du 16 Mai 2001). En cas de litige, L’acheteur supportera tous les frais engagés par le vendeur pour le recouvrement des sommes dues.
|